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TWELVE avocats - Droit de la propriété intellectuelle 

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MEDIA, ENTERTAINMENT,
NOUVELLES TECHNOLOGIES ET MARCHE DE L’ART

Le département Média, entertainment, nouvelles technologies et marché de l’art de TWELVE accompagne une clientèle constituée principalement d’entreprises du secteur de la création et des industries culturelles. 

 

Le cabinet s’appuie sur l’expertise d’avocats titulaires du Certificat de spécialisation en droit de la propriété intellectuelle et du Certificat de spécialisation en droit des nouvelles technologies, délivrés par le Barreau de Paris aux avocats dont la pratique professionnelle est reconnue dans le secteur.

 

Secteurs couverts :

 

Edition littéraire, industrie musicale (édition phonographique et édition musicale), production audiovisuelle et cinématographique, spectacle vivant, internet, radio, presse et vie privée, publicité, mode, arts graphique, marché de l’art, musées et nouvelles technologies sont les principaux secteurs des industries culturelles et du divertissement couverts par les compétences des avocats de ce département piloté par Philippe ALLAEYS, Stéphane CHERQUI et Emmanuel EMILE-ZOLA-PLACE.

 

Bien qu’ils soient tous spécialisés en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, les avocats privilégient une approche sectorielle en raison de la forte spécificité des usages propre à chaque industrie.

 

Les avocats du département sont en mesure d’assister et de représenter les clients du cabinet dans ces secteurs, tant pour les besoins de leur activité quotidienne que pour leurs projets à plus long terme ou pour assurer la défense de leurs intérêts au stade précontentieux et devant les tribunaux.

Activité de conseil :

 

L’activité de conseil consiste à assister et accompagner les clients de TWELVE dans le développement de leur activité quotidienne, mais également dans des projets à moyen et long terme selon une approche globale qui dépasse les seules problématiques liées au droit de la propriété littéraire et artistique et des nouvelles technologies, et qui concernent également le droit des sociétés, le droit fiscal et le droit du travail.

 

Sur certains projets, le département travaille en étroite collaboration avec des avocats spécialisés dans ces disciplines mais reconnus pour leur connaissance et leur expertise des secteurs économiques compris dans le champ du cabinet.

 

Au quotidien, l’activité de conseil peut prendre la forme de consultations juridiques ciblées et pragmatiques, de rédaction de documentation juridique, de modèles, de contrats de cession de droits, d’audit de cession ou d’acquisition de fonds de commerce ou de catalogue d’œuvres.

 

Pour les projets recouvrant une dimension stratégique moins immédiate, les avocats du département qui ont des formations universitaires poussées et une activité de publication, sont en mesure de délivrer des consultations de fond sur des sujets de principe.

 

Activité contentieuse :

 

Les avocats du département Média, entertainment, nouvelles technologies et marché de l’art consacrent par ailleurs la moitié de leur temps à l’activité contentieuse et sont en mesure de représenter les clients du cabinet dans des procédures d’urgence et de fond devant les juridictions civiles et pénales, qu’il s’agisse de procédures en contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme, infractions de presse et protection de la vie privée, procédure prud’homale, procédure mettant en cause des litiges contractuels ou encore des procédures relatives à l’authenticité d’œuvres d’art.